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CONDITIONS GÉNÉRALES

Vous trouverez ci-dessous tous les documents juridiques, les remarques, les conditions générales de vente (CGV), les conditions de livraison, l’exclusion de la responsabilité, etc. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter.

ALOIS KOBER GMBH
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Vous trouverez ci-dessous les conditions d’achat.

Mesure de neutralité quant au sexe - Pour des raisons de simplicité, aucune différenciation selon le sexe (par exemple, employé(e)s/trices ou employé(e)s n’a été faite dans la désignation des personnes. Dans la mesure où seule l’une des deux variantes spécifiques au sexe est mentionnée dans le texte suivant, celui-ci doit en principe s’appliquer aux deux sexes dans un souci d’égalité de traitement.

AL-KO se réserve tous les droits des textes, images, graphiques, fichiers sonores et animations qui ont été utilisés pour la conception des pages Web. Ces éléments sont, dans la mesure du possible, protégés par le droit d’auteur et d’autres lois de protection des données. Certains éléments utilisés pour sa conception sont également soumis aux droits d’auteur de tiers. Le contenu des sites Web AL-KO ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou mis à disposition de tiers à des fins commerciales sans l’autorisation d’AL-KO Technique de véhicules. Sont exclus de cette disposition les fichiers qu'AL-KO propose expressément de télécharger et de publier sur ses pages Internet.

Les marques écrites et figuratives présentes sur les pages Internet AL-KO sont pour la plupart protégées par le droit des marques. Ceci est en particulier valable pour les logos, les noms de produits et les désignations de type.

Toutes les pages Web AL-KO ont été réalisées avec le plus grand soin. Toutefois, AL-KO ne peut garantir l’absence d’erreurs et l’exactitude des informations contenues. AL-KO décline toute responsabilité quant aux dommages découlant directement ou indirectement de l’utilisation de ce site Web, sauf s’ils ont été causés intentionnellement ou s’ils sont dus à une négligence grave de la part d’AL-KO ou de ses agents. Le téléchargement de fichiers et la saisie de données personnelles se font aux risques et périls de l’utilisateur.

Par arrêt du 12 mai 1998, le tribunal de grande instance de Hambourg a décidé que la publication d’un lien entraîne, le cas échéant, une co-responsabilité concernant le contenu de la page liée. Selon le tribunal de grande instance, le seul moyen d’éviter cette responsabilité est de se distancer expressément de ces sites Web. Nous avons placé sur nos sites Web une série de liens vers d’autres pages Internet.
Nous tenons à souligner expressément que nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces pages liées. C’est pourquoi nous nous distançons de tous les contenus de ces sites et ne nous approprions pas leur contenu.
Cette déclaration est valable pour tous les liens et tous les contenus des pages auxquelles mènent nos liens.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration relative à la sécurité pour les opérateurs économiques agréés (OEA)